31 mars 2020

COVID-19 : Accélération exceptionnelle des versements de subventions

Note d'information du 31 mars 2020

Je tiens tout d’abord, en mon nom personnel et au nom de toute l’équipe du Conseil, à assurer à tous les organismes et collectifs que nous sommes tous et toutes solidaires du milieu en ces moments d’incertitude.

Il est clair pour nous que les conditions précaires engendrées par la situation d’urgence liée à la COVID-19 ne viennent qu’amplifier un grand sentiment d’impuissance dans notre milieu. Nos équipes ont reçu de nombreux appels et courriels de plusieurs d’entre vous expliquant les répercussions vécues par vos équipes de création, de production et de diffusion.

Conscient de ces bouleversements et de l’extrême fragilité du cœur créatif montréalais, notre conseil d’administration a approuvé rapidement des mesures que je partage aujourd’hui avec vous.

Versements accélérés
Le Conseil procédera de manière accélérée aux versements de 13 millions de dollars, soit 76 % des subventions prévues pour l’année 2020, dans le cadre de plusieurs de ses programmes. Par conséquent, les conditions régulières de versements sont annulées et donc modifiées. Nous procédons immédiatement au décaissement réalisé par dépôt direct (au plus tard à la mi-avril). Par cette décision, nous sommes sensibilisés aux multiples pressions financières sur le milieu et nous encourageons les organismes à respecter, dans la mesure du possible, les engagements signés avec les artistes dans le cadre de nos programmes. Nous rappelons que les organismes disposent des instances de gouvernance pour établir leurs priorités et la viabilité de ces choix de manière autonome.

Exceptionnellement, les subventions seront donc versées dans l’ordre suivant d’ici les deux prochaines semaines :

Programme général de subventions

  • La totalité des subventions au fonctionnement quadriennal (FQUAD), puis au fonctionnement bisannuel (FBIS) payables en 2020.
  • Les soldes des subventions (10 %) de l’année 2020 au fonctionnement quadriennal (FQUAD) et au fonctionnement bisannuel (FBIS).


Programme Conseil des arts de Montréal en tournée

  • Les soldes des subventions pour la saison 2019-2020 seront versés malgré l’annulation de plusieurs représentations.
  • Une proportion équivalente à 70 % des subventions pour la saison 2020-2021 sera versée en raison de la situation précaire des organismes et collectifs.


Programme Bonification de subvention aux ateliers d’artistes en arts visuels et en métiers d’art de la Ville de Montréal

  • Les subventions seront versées aux demandeurs pour l’ensemble des dossiers déposés auprès de la Ville de Montréal en date du 31 mars 2020.


Parrainage fiscal

  • Les organismes soutenus au parrainage fiscal pourront modifier les activités de collecte de fonds et les activités artistiques prévues dans leur entente, pourvu qu’elles respectent les critères du programme et qu’elles soient approuvées par la chargée de projets arts-philanthropie.
  • Il sera également possible pour ces organismes de prolonger la durée des ententes de parrainage prenant fin en juin 2020 jusqu’en septembre 2020. Les organismes devront en faire la demande. Cette durée pourra s’étendre au-delà de septembre si la situation d’urgence l’exige.


Procédure
Au cours des prochains jours, une lettre officielle vous sera envoyée et les membres de notre équipe communiqueront avec les organismes et collectifs concernés.

Je veux terminer en vous rappelant que nous avons tout mis en œuvre pour que nos équipes puissent vous accompagner, même à distance, durant cette période éprouvante. Je suis convaincue que nous allons réussir à passer à travers ces semaines.

Je vous invite à prendre soin de vous, de vos familles et de vos équipes.
 

Nathalie Maillé
Directrice générale du Conseil des arts de Montréal